Dominique Brault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique BRAULT
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les membres suppléants nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Dijon sont
magistrat du siège de la cour d'appel, président
Groupe:
Discipline des notaires
duree="trois ans"
magistrat
suppleant
JORFTEXT000046374491(source JORF)
nomination
07 Octobre 202207/10/2022
De: Dominique BRAULT
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000035434492(source JORF)
nomination
18 Août 201718/08/2017
De: Dominique BRAULT
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Brault (Dominique)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Dominique Brault
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Brault (Dominique, Marie)
directeur d'un centre d'études ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: BRAULT (Dominique)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Dominique Brault
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Brault (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576375(source JORF)
admission
24 Avril 199924/04/1999
De: Brault (Dominique)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle Aéroports et transports aériens
Groupe:
Mission de contrôle Aéroports et transports aériens
date_debut="1995-04-15"
JORFTEXT000000551900(source JORF)
nomination
14 Février 199514/02/1995
De: Dominique Brault
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
Remplace:
M. Bardou
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Brault (Dominique)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000161712(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Brault (Dominique)
à l'université Paris-V
Objet:
professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
JORFTEXT000000716850(source JORF)
renouvellement
10 Juillet 199010/07/1990
De: Brault (Dominique)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
date_debut="1985-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000350733(source JORF)
radiation
03 Juillet 199003/07/1990
De: Brault (Dominique)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1985-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000159106(source JORF)
réintégration
03 Avril 199003/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.